Conditions générales d’utilisation
Dernière mise à jour : novembre 2026
1. Objet
Les présentes conditions encadrent l’usage du site placeauxarts.net.
2. Rôle de la plateforme
Place aux Arts référence des œuvres et oriente vers les sites des artistes. Les ventes sont conclues entre l’artiste et l’acquéreur, aux conditions fixées par l’artiste (prix, livraison, rétractation).
3. Référencement des artistes
Le référencement est gratuit. L’artiste garantit détenir les droits sur les contenus transmis et autorise leur publication. Place aux Arts peut refuser ou retirer un contenu.
4. Responsabilité
Place aux Arts ne garantit ni l’authenticité ni la disponibilité des œuvres présentées par les artistes.
5. Droit applicable
Droit français. Tribunal compétent : ⟦À COMPLÉTER : à préciser⟧.
Si des ventes sont un jour réalisées directement sur le site, des CGV devront être ajoutées.